Dernière mise à jour 29/03/2024
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En savoir plus sur la convention collective animation socio-culturelle

Article 1

Durée de la période d'essai

En date du 13 janvier 2004 Le premier alinéa de l'article 4.4.1 de la convention collective de l'animation est remplacé par les dispositions suivantes :(voir cet ...

Article 2

Durée de la période d'essai

En date du 13 janvier 2004 Le présent avenant prend effet le premier jour du mois suivant son arrêté d'extension.Il fera l'objet d'un dépôt à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et d'une demande d'extension....

Article 1

Périodes de permanences nocturnes Avenant n° 77 du 23 mars 2004

En date du 23 mars 2004 L'article 5.6 de la convention collective de l'animation est complété par les dispositions suivantes :(voir cet ...

Article 2

Périodes de permanences nocturnes Avenant n° 77 du 23 mars 2004

En date du 23 mars 2004 Le présent avenant prend effet le premier jour du mois suivant son arrêté d'extension.Il fera l'objet d'un dépôt à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et d'une demande d'extension.Fait à Paris, le 23 mars 2004....

Article 1

Maladie durant la période congés

En date du 13 janvier 2004 L'article 6.1.4 de la convention collective de l'animation est modifié comme suit :(voir cet ...

Article 2

Maladie durant la période congés

En date du 13 janvier 2004 Le présent avenant prend effet le premier jour du mois suivant son arrêté d'extension. Il fera l'objet d'un dépôt à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et d'une demande d'extension....

Article 1

Période d'essai

... Article En vigueur étendu en date du décembre L article est remplacé par les dispositions suivantes :« Article Période d essaiLa durée de la période d essai est fixée comme suit :- pour les ouvriers et les employés (groupes et ) : mois ;- pour les techniciens et agents de maîtrise (groupes et ) : mois ;- pour les animateurs techniciens et professeurs (niveaux A et B) ...


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