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Article

Z.C.I.1 CADRE TECHNIQUE - RNQSA et RNC pour 2009 Accord du 3 juillet 2008

En date du 01 janvier 2009 1. Dénomination de la qualification :Cadre technique.2. Secteurs d'activité :37-1Z / 50-1Z / 50-2Z / 50-3B / 50-4Z / 50-5Z / 52-4W / 52-7H / 63-2A / 71-1Z / 71-2A / 74-3A / 74-7Z / 80-4A / 80-4C.3. Objet de la ...

Article

A.C.I.1 CADRE TECHNIQUE D'ATELIER - RNQSA et RNC pour 2009 Accord du 3 juillet 2008

En date du 01 janvier 2009 1. Dénomination de la qualification :Cadre technique d'atelier.2. Secteurs d'activité :37-1Z / 50-1Z / 50-2Z / 50-3B / 50-4Z / 52-4W / 52-7H.3. Objet de la qualification :Le cadre technique d'atelier assure des activités de gestion et d'organisation de l'après-vente.Il ...

Article

D.C.I.1 CADRE TECHNIQUE PIÈCES DE RECHANGE ET ACCESSOIRES - RNQSA et RNC pour 2009 Accord du 3 juillet 2008

En date du 01 janvier 2009 1. Dénomination de la qualification :Cadre technique PRA.2. Secteurs d'activité :50-1Z / 50-2Z / 50-3B / 50-4Z.3. Objet de la qualification :Le cadre technique PRA assure des activités d'encadrement, de gestion et d'organisation du secteur PRA.Il peut exercer son activité ...

Article

AC-1.1 CADRE TECHNIQUE D'ATELIER - FICHES DE QUALIFICATION RECTIFIEES - Mise à jour des certifications reconnues par la branche

En date du 20 décembre 2007 1. Dénomination de la qualification :Cadre technique d'atelier.2. Secteurs d'activité :37-1Z / 50-1Z / 50-2Z / 50-3B / 50-4Z / 52-4W / 52-7H.3. Objet de la qualification :Le cadre technique d'atelier assure des activités de gestion et d'organisation de l'après-vente.Il ...

Article

TITRE VIII : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX CADRES - Réduction et aménagement du temps de travail Avenant n° 2 du 21 décembre 1981

En date du 21 décembre 1981 a) Appointements réels.Les cadres sont les plus souvent rémunérés selon un forfait déterminé en fonction de leurs responsabilités.Le forfait global inclut notamment les variations dues à des heures supplémentaires effectuées par le cadre pour les besoins du service.Pour tenir compte ...

Chapitre Ier

Organisation du travail - Chapitre Ier : Dispositions générales - Convention collective nationale du 15 janvier 1981

Article 1.09 Chapitre Ier Modifié (1997-01-08) Organisation du travaila) Durée du travail :La durée du travail s'entend du temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur et doit se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à ses occupations personnelles,et à l'exclusion des temps ...

Article

DC-1.1 CADRE TECHNIQUE PIÈCES DE RECHANGE ET ACCESSOIRES - FICHES DE QUALIFICATION RECTIFIEES - Mise à jour des certifications reconnues par la branche

En date du 20 décembre 2007 1. Dénomination de la qualification :Cadre technique PRA.2. Secteurs d'activité :50-1Z / 50-2Z / 50-3B / 50-4Z.3. Objet de la qualification :Le cadre technique PRA assure des activités d'encadrement, de gestion et d'organisation du secteur PRA.Il peut exercer son activité ...

Article A.C.I.1

Fiches - Accord

... Article A C I En vigueur étendu en date du janvier CADRE TECHNIQUE D ATELIER Dénomination de la qualification :Cadre technique d atelier Objet de la qualification :Le cadre technique d atelier assure des activités de gestion et d organisation de l après-vente Il peut exercer son activité dans deux types de contextes :- dans les entreprises dont le secteur après-vente est structuré en plusieurs pôles ...

Article B.C.I.1

Fiches - Accord

... Article B C I En vigueur étendu en date du janvier CADRE TECHNIQUE D ATELIER Dénomination de la qualification :Cadre technique d atelier Objet de la qualification :Le cadre technique d atelier assure des activités de gestion et d organisationde l après-vente Il peut exercer son activité dans deux types de contextes :- dans les entreprises dont le secteur après-vente est structuré en plusieurspôles d activité ...

Article 5.02

Modalités du classement en catégorie cadres - Chapitre V : Classification des cadres - Convention collective nationale du 15 janvier 1981

En date du 14 décembre 2004 a) Au moment de l'embauchage1° Les caractéristiques de l'emploi proposé, qui varient en fonction de l'organisation de l'entreprise, sont préalablement définies par l'employeur. A partir de cette définition de l'emploi, la consultation du Répertoire national des qualifications des services de l'automobile (RNQSA) annexé ...

RÉPERTOIRE NATIONAL DES QUALIFICATIONS DES SERVICES DE L'AUTOMOBILE (RNQSA)

Z-8 CADRE TECHNIQUE - Répertoire national des qualifications des services de l'automobile (RNQSA)Répertoire national des qualifications des services de l'automobile (RNQSA) Avenant n° 35 du 6 décembre 2002 - Annexe

En date du 06 décembre 2002 1. Dénomination de la qualification :Cadre technique.2. Secteurs d'activité :34-2A / 37-1Z / 50-1Z / 50-2Z / 50-3B / 50-4Z / 50-5Z / 52-4W / 52-7H / 63-2A / 71-1Z / 71-2A / 74-3A / 74-7Z / 80-4A / 80-4C.3. Objet ...

Article 2

Public éligible - ACCORD

En date du 20 janvier 2004 Le dispositif des CQP s'adresse aux personnes suivantes :1. Aux jeunes de 16 à 25 ans ainsi qu'aux adultes éligibles à un dispositif de formation en alternance de durée suffisante.2. Le cas échéant, aux jeunes de 16 à 25 ans, dans le ...

Article

N.C.I.1 CADRE DE COMPTABILITÉ - RNQSA et RNC pour 2009 Accord du 3 juillet 2008

En date du 01 janvier 2009 1. Dénomination de la qualification :Cadre de comptabilité.2. Secteurs d'activité :37-1Z / 50-1Z / 50-2Z / 50-3B / 50-4Z / 50-5Z / 52-4W / 52-7H / 63-2A / 71-1Z / 71-2A / 74-3A / 74-7Z / 80-4A / 80-4C.3. Objet de ...

Article

NC-1.1 CADRE DE COMPTABILITÉ - FICHES DE QUALIFICATION RECTIFIEES - Mise à jour des certifications reconnues par la branche

En date du 20 décembre 2007 1. Dénomination de la qualification :Cadre de comptabilité.2. Secteurs d'activité :37-1Z / 50-1Z / 50-2Z / 50-3B / 50-4Z / 50-5Z / 52-4W / 52-7H / 63-2A / 71-1Z / 71-2A / 74-3A / 74-7Z / 80-4A / 80-4C.3. Objet de ...

Missions du GNFA

Chapitre II Dispositions particulières aux très petites entreprises - Missions de l'ANFA et du GNFA dans le cadre de la GPEC

En date du 23 juin 2010 Le GNFA mobilisera ses moyens, dans le cadre de sa mission d'intérêt général, pour développer une offre de prestations aux entreprises désireuses de s'inscrire dans le dispositif ci-dessus.Dès lors qu'il est retenu, le GNFA s'engagera à :- mobiliser des spécialistes du contexte ...

Article

Z.C.IV.1 CADRE DIRIGEANT - RNQSA et RNC pour 2009 Accord du 3 juillet 2008

En date du 01 janvier 2009 1. Dénomination de la qualification :Cadre dirigeant.Cette dénomination est obligatoirement accompagnée d'un intitulé d'emploi choisi par l'entreprise (ex. : directeur commercial, directeur financier ...).2. Secteurs d'activité :37-1Z / 50-1Z / 50-2Z / 50-3B / 50-4Z / 50-5Z / 52-4W / 52-7H ...

Public éligible

CQP

En date du 28 avril 2011 Le dispositif des CQP s'adresse aux personnes suivantes :- jeunes de 16 à 25 ans ainsi qu'adultes éligibles à un dispositif de formation en alternance de durée suffisante ;- jeunes de 16 à 25 ans, dans le cadre du contrat d'apprentissage ;  (1)- ...

Article 1.09

Organisation du travail - Chapitre Ier : Dispositions générales - Convention collective nationale du 15 janvier 1981

En date du 06 décembre 2002 a) Durée du travail.La durée du travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur et doit se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles.Les temps de trajet à partir ...

Article 1.09

Organisation du travail - Chapitre Ier : Dispositions générales - Convention collective nationale du 15 janvier 1981

En date du 05 juillet 2011 a) Durée du travail.La durée du travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur et doit se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles.Les temps de trajet à partir ...


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