Article 3
Salaires (Auvergne)
... Article En vigueur étendu en date du juillet Conformément aux articles Rechercher sur LégiSocial dans le code du travail cet article" style="border-bottom: px dotted" L - L - L - D - D - D ...
Article 3
Salaires (Auvergne)
... Article En vigueur étendu en date du juin Conformément aux articles Rechercher sur LégiSocial dans le code du travail cet article" style="border-bottom: px dotted" L - L - L - D - D - D ...
Article 3
Salaires (Auvergne)
... Article En vigueur étendu en date du juin Conformément aux articles Rechercher sur LégiSocial dans le code du travail cet article" style="border-bottom: px dotted" L - L - L - D - D - D ...
Article 3
Salaires (Auvergne)
... Article En vigueur étendu en date du janvier Conformément aux articles Rechercher sur LégiSocial dans le code du travail cet article" style="border-bottom: px dotted" L - L - L - D - D - D ...
Article 3
Indemnités de petits déplacements (Auvergne)
... Article En vigueur étendu en date du juillet Conformément aux articles Rechercher sur LégiSocial dans le code du travail cet article" style="border-bottom: px dotted" L - L - L - D - D - D ...
Article 3
Indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2011 (Auvergne)
... Article En vigueur étendu en date du janvier Conformément aux articles Rechercher sur LégiSocial dans le code du travail cet article" style="border-bottom: px dotted" L - L - L - D - D - D ...
Article 3
Indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2012 (Auvergne)
... Article En vigueur non étendu en date du janvier Conformément aux articles Rechercher sur LégiSocial dans le code du travail cet article" style="border-bottom: px dotted" L - L - L - D - D - D ...
Article 4
Indemnité spécifique de maître d'apprentissage au 1er janvier 2012 (Auvergne)
... Article En vigueur non étendu en date du décembre Conformément aux articles Rechercher sur LégiSocial dans le code du travail cet article" style="border-bottom: px dotted" L - L - L - D - D - D ...
Article 4
Salaires minimaux au 1er janvier 2012 et au 1er juillet 2012 (Auvergne)
... Article En vigueur non étendu en date du décembre Conformément aux articles Rechercher sur LégiSocial dans le code du travail cet article" style="border-bottom: px dotted" L - L - L - D - D - D ...
Dépôt
Indemnités de repas et de petits déplacements (Pays de la Loire)
... Article Dépôt En vigueur étendu en date du juillet Le présent accord sera déposé à la direction générale du travail conformément aux dispositions des articles Rechercher sur LégiSocial dans le code du travail cet article" style="border-bottom: px dotted" L - et L - et D - à D - du code du travail et au décret du ...
Article 3
Salaires (Pays de la Loire)
... Article En vigueur étendu en date du avril Le présent accord sera déposé à la direction générale du travail conformément aux dispositions des articles Rechercher sur LégiSocial dans le code du travail cet article" style="border-bottom: px dotted" L - et L - et D - à D - du code du travail et au décret du ...
Article 3
Salaires (Pays de la Loire)
... Article En vigueur étendu en date du juin Le présent accord sera déposé à la direction générale du travail conformément aux dispositions des articles Rechercher sur LégiSocial dans le code du travail cet article" style="border-bottom: px dotted" L - L - et D - à D - du code du travail et au décret du ...
Article 3
Salaires minimaux au 1er avril 2011 (Pays de la Loire)
... Article En vigueur étendu en date du janvier Le présent accord sera déposé à la direction générale du travail conformément aux dispositions des articles Rechercher sur LégiSocial dans le code du travail cet article" style="border-bottom: px dotted" L - et L - et D - à D - du code du travail et au décret du ...
Article
Préambule - Organisation du chèque-vacances
... Article En vigueur non étendu en date du juin Prenant acte des dispositions de la loi du juillet modifiant les articles Rechercher sur LégiSocial dans le code du travail cet article" style="border-bottom: px dotted" L - et suivants du code du tourisme relatifs aux chèques-vacances :- au vu notamment de l assouplissement des conditions nécessaires pour bénéficier des chèques-vacances et des modalités d acquisition desdits chèques ;- les partenaires sociaux du bâtiment et des travaux ...
Article 2
Salaires (Poitou-Charentes)
... Article En vigueur étendu en date du janvier Conformément aux articles Rechercher sur LégiSocial dans le code du travail cet article" style="border-bottom: px dotted" L - R - et R - du code du travail le présent accord sera adressé à la direction des relations du travail dépôt des accords collectifs ...
Article 4
Salaires (Poitou-Charentes)
... Article En vigueur étendu en date du janvier Conformément aux articles Rechercher sur LégiSocial dans le code du travail cet article" style="border-bottom: px dotted" L - R - et R - du code du travail le présent accord sera adressé à la direction des relations du travail dépôt des accords collectifs ...
Article 10.7
Licenciement pour fin de chantier - Titre X : Rupture du contrat de travail - Convention collective nationale du 8 octobre 1990
... En vigueur étendu en date du mars En cas de licenciements qui à la fin d un chantier revêtent un caractère normal selon la pratique habituelle et l exercice régulier de la profession en application de l article Rechercher sur LégiSocial dans le code du travail cet article" style="border-bottom: px dotted" L - du code du travail le chef d entreprise ou son représentant informe et consulte les représentants du personnel (comité d entreprise ou d établissement ou à défaut délégués du personnel s il en existe) ...
Article 5.11
Jours fériés - Chapitre V.I : Jours fériés, autorisations d'absence - Titre V : Jours fériés - Autorisations d'absence - Congés payés - Convention collective nationale du 8 octobre 1990
... Article En vigueur étendu en date du mars Les jours fériés désignés à l article Rechercher sur LégiSocial dans le code du travail cet article" style="border-bottom: px dotted" L - du code du travail sont payés dans les conditions prévues par la loi pour le er mai Les dispositions ci-dessus s appliquent même lorsque les jours fériés visés à l alinéa ...
Article 4
Heures supplémentaires
... Article En vigueur étendu en date du mars Les parties signataires demandent l extension du présent avenant conformément aux dispositions des articles Rechercher sur LégiSocial dans le code du travail cet article" style="border-bottom: px dotted" L - et suivants du code du travail Le présent avenant sera déposé en application de l article L - du code du travail ...