Article Annexe Liste du personnel visé
Annexe Liste du personnel visé - ARTT
Article 2. - Personnels éducatifs, paramédicaux, d'animation et moniteurs d'EPS (annexes III, IV et X) :- éducateur spécialisé, jardinière d'enfants spécialisée, conseillère en économie familiale et sociale, assistante sociale spécialisée enfance inadaptée, animateur socio-éducatif,moniteur-éducateur, éducateur de jeunes enfants, moniteurs d'EPS 1eret 2egroupes, animateur DUT, AMP, moniteur adjoint d'animation de ...
Classification du personnel des ateliers
Moniteur principal d'atelier - Classification des emplois et coefficients - TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES - Annexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes
Moniteur principal d'atelier.Lorsque l'importance et la spécificité du C.A.T. justifient la création de ce poste, il est placé sous l'autorité du chef d'atelier.Il participe aux actions de soutien des personnes handicapées.Il est responsable de la mise en oeuvre des activités d'atelier, formule les instructions ...
Article 11 Conditions de recrutement - Niveaux de qualification
Conditions de recrutement - Niveaux de qualification - B. - PERSONNELS DES ATELIERS - TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES - Annexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes
Chef de service des soutiens médico-sociaux. - Cadre ayant une formation de niveau III ou assimilable et possédant les connaissances théoriques et pratiques exigées par la fonction ; expérienceattestée par un exercice professionnel pendant cinq années en qualité d'éducateur spécialisé, d'éducateur technique spécialisé, etc.Chef d'atelier ou adjoint technique. ...
Article Moniteur d'E.P.S. 2e groupe.
Moniteur adjoint d'animation et/ou d'activités - ANNEXE N° 3 : Classification des emplois et coefficients de salaires du personnel éducatif, pédagogique et social
Justifiant de la première partie du diplôme de maître d'E.P.S. ou du diplôme d'éducateur d'une fédération sportive.(1) : Déroulement de carrière.(2) : Périodicité.(3) : Coefficient.(1)(2)(3)De début1 an393Après 1 an2 ans407Après 3 ans2 ans423Après 5 ans2 ans447Après 7 ans2 ans462Après 9 ans2 ans481Après 11 ...
Article Moniteur-éducateur.
Moniteur-éducateur - ANNEXE N° 3 : Classification des emplois et coefficients de salaires du personnel éducatif, pédagogique et social
Avant le 1er mars 1973 :Dans les établissements autorisés par les pouvoirs publics à utiliser cette catégorie de personnel, exerce son activité éducative conjointement avec les éducateurs spécialisés et justifie du diplômeou du certificat d'aptitude délivré par l'un des centres de formation figurant à la liste annexée à la ...
Article Moniteur d'E.P.S. 1er groupe.
Professeur d'éducateur sportif en EPS ou APS - ANNEXE N° 3 : Classification des emplois et coefficients de salaires du personnel éducatif, pédagogique et social
Justifiant de la première partie du professorat ou de la première partie du diplôme d'Etat de conseiller sportif, ou de la première partie du C.A.P. à l'entraînement physique et sportif dans lesmilieux non scolaires, ou du brevet d'Etat d'éducation physique, ou du brevet d'Etat de moniteur de ...
Article Moniteur adjoint d'animation, de sport et de loisirs.
Moniteur adjoint d'animation, de sport et de loisirs - ANNEXE N° 3 : Classification des emplois et coefficients de salaires du personnel éducatif, pédagogique et social
Jugé apte pour les catégories ci-dessus.(1) : Progression à l'ancienneté.(2) : Coefficient.-------------------------------(1)(2)De début3 ans339Après 3 ans3 ans359Après 6 ans3 ans382Après 9 ans4 ans402Après 13 ans4 ans425Après 17 ans4 ans448Après 21 ans4 ans469Après 25 ans-490------------------------------Effet au 1er août 1994. ...
Article Moniteur adjoint d'animation, de sport et de loisirs.
Jugé apte à l'animation des activités de sport, de loisir ou de plein air et autres activités d'insertion.(1) : Déroulement de carrière.(2) : Périodicité.(3) : Coefficient.(1)(2)(3)De début3 ans339Après 3 ans3 ans359Après 6 ans3 ans382Après 9 ans4 ans402Après 13 ans4 ans425Après 17 ans4 ans448Après 21 ans4 ...
CLASSIFICATIONS D'EMPLOI CONVENTIONNELS
Annexes III, IV, IX et X - Classification des emplois conventionnels
ANNEXE IIILes emplois conventionnels de :- éducateur spécialisé ;- jardinière d'enfants spécialisée ;- éducateur scolaire spécialisé ;- éducateur technique spécialisé ;- conseillère en économie familiale et sociale ;- animateur socio-éducatif ;- professeur d'E.P.S. ;- assistant de service social ;- enseignant technique ;- monitrice d'enseignement ménager (en voie ...
Article 22 TITRE II
TITRE II - CLASSIFICATION - Nouveau classement des emplois conventionnels Avenant n° 202 du 27 juin 1989
Moniteur principal d'atelier (annexe X).Nouveau classement (Voir annexe X). ...
Article
CLASSIFICATION DES EMPLOIS :Avant succès aux épreuves de sélection toutes catégories d'emplois éducatifs.COEFFICIENT (1) : 304.SURCLASSEMENT INTERNAT (1) : 314.CLASSIFICATION DES EMPLOIS :Après succès aux épreuves de sélection et jusqu'à l'entrée effective en cycle de formation (formation directe ou formation en cours d'emploi) :Aide-médico-psychologique.COEFFICIENT (1) ...
Article 11 Classification des emplois.
La classification des emplois et coefficients de salaires des personnels pédagogiques, éducatifs, et techniques, des établissements recevant des mineurs déficients auditifs ou visuels est établie:1° Par référence aux tableaux correspondants de l'annexe III pour :- éducateur spécialisé ;- moniteur éducateur ;- éducateur scolaire avec CAP ;- éducateur scolaire avec ...
CLASSIFICATIONS D'EMPLOI CONVENTIONNELS
Annexe III - Classification des emplois conventionnels
Les emplois conventionnels de :- moniteur-éducateur ;- éducateur de jeunes enfants ;- éducateur technique ;- éducateur scolaire avec C.A.P. ;- moniteur E.P.S. 1er groupe ;- animateur D.U.T.ANNEXE IX- éducateur technique.ANNEXE X- moniteur d'atelier de 2e classe ;- animateur de 2e catégorie ...
Article Préambule
Préambule - Emplois d'EPS et d'APS Avenant n° 292 du 14 janvier 2004
Les dispositions du présent avenant sont prises en conformité avec la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et, notamment,avec l'article 43 modifié de cette loi (art. L. 363-1 du code de l'éducation, modifié par les articles ...
Article 18 TITRE II
TITRE II - CLASSIFICATION - Nouveau classement des emplois conventionnels Avenant n° 202 du 27 juin 1989
Les salariés en service effectif (ou situation conventionnelle assimilée à service effectif) à la date d'effet du présent avenant et relevant de l'emploi conventionnel de moniteur d'E.P.S. de premieravenant et relevant de l'emploi conventionnel de moniteur d'E.P.S. de premier groupe (annexe III) sont reclassés en ...
Annexe n° 10, Personnels concourant aux activités socioprofessionnelles, Classification du personnel des ateliers
Ouvrier de production ou d'entretien - Agent magasinier manutentionnaire - Classification des emplois et coefficients - TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES - Annexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes
Ouvrier de production ou d'entretienCe poste ne se justifie que dans la mesure où le C.A.T. est lié par contrat de sous-traitance et d'emploi avec des donneurs d'ouvrage. Dans ce cas, il participe à la réalisation d'une production sousles ordres d'un moniteur principal d'atelier et assure l'entretien ...
Article 3 Préambule
Préambule - Emplois d'EPS et d'APS Avenant n° 292 du 14 janvier 2004
En application de l'article L. 363.1 du code de l'éducation, modifié par les articles 6 et 12 de la loi 2003-708 du 1er août 2003 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiqueset sportives, l'emploi de moniteur-adjoint d'animation de sport et de loisirs est remplacé par ...
Article 5 Conditions de recrutement
Conditions de recrutement - TITRE Ier - Annexe n° 8 Dispositions particulières aux personnels éducatifs en situation temporaire d'emploi salarié en attente de formation ou bénéficiant de formation en cours d'emploi
A) Aide-médico-psychologique.Etre âgé de 18 ans au moins à la date d'entrée dans le cycle de formation théorique et pratique d'une durée de 2 ans, pour l'obtention de la qualification officielle d'AMP.S'engager à entrer effectivement, dans l'année scolaire qui suit le recrutement, en 1re année du cycle ...
Article Agent administratif principal
Agent administratif principal - E. - EMPLOYES, TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE D'ADMINISTRATION ET DE GESTION - Annexe n° 2 Classification des emplois Personnel de direction, d'administration et de gestion
- Assure divers travaux administratifs, comptables, informatiques requérant une certaine initiative ;- accessible aux personnes titulaires d'un diplôme de niveau V et d'une expérience professionnelle.(1) = ECHELON(2) = COEFFICIENT(1)(2)Début396Après 1 an405Après 3 ans418Après 5 ans432Après 7 ans448Après 10 ans461Après 13 ans474Après 16 ans486Après 20 ans498Après 24 ans516Après 28 ...