Convention collective nationale des organismes de formation

Brochure JO n°3249 - IDCC n°1516

La convention collective nationale des organismes de formation du 10 juin 1988 (1) (aussi appellé convention collective 1516, convention collective organismes de formation, ou encore convention collective nationale des organismes de formation) est à jour sur LégiSocial.

Elle s'applique notamment aux activités professionnelles suivantes:

• Formation : organismes de formation ;

L'actualité de la Convention collective nationale des organismes de formation - LégiSocial

• Prévoyance Modification d'un texte (Avenant) au sein de votre convention.
  
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• Prévoyance Modification d'un texte (Avenant) au sein de votre convention.
  
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• Salaires minima au 1er janvier 2009 Modification d'un texte (Avenant) au sein de votre convention.
  
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• Politique de développement de l'emploi des personnes handicapées Modification d'un texte (Accord) au sein de votre convention.
  
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• Emploi des seniors Modification d'un texte (Accord) au sein de votre convention.
  
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• Modernisation des conditions d'emploi des salariés de la branche formation Modification d'un texte (Accord) au sein de votre convention.
  
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• Prévoyance Modification d'un texte (Accord) au sein de votre convention.
  
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• Article 5 Modification d'un texte (Article) au sein de votre convention.
  
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• Salaires Modification d'un texte (AVENANT) au sein de votre convention.
  
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• Temps de travail des formateurs D et E Modification d'un texte (Accord) au sein de votre convention.
  
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